Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
35 questions
-
Question n° 10881 posée par M. Louis Souvet
Avenir du transport ferroviaire en Franche-Comté
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 19893 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Retour du loup dans les départements alpins
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 24259 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de l'opération " Le Printemps des poètes "
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
-
Question n° 26089 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Avenir de la fonderie française
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 07734 posée par M. Yves Coquelle
Procédures pour les contructions de bâtiments et d'équipements publics
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 24006 posée par M. Yves Détraigne
Réforme du nouveau code des marchés publics
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 25339 posée par M. Philippe Marini
Publication de l'arrêté d'extension de la convention collective nationale du sport
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 03719 posée par Mme Fabienne Keller
Moyens de la Délégation interministérielle à l'innovation, l'expérimentation sociale et l'économie sociale
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 18322 posée par M. Alain Anziani
Compensation de l'impact de la LGV sur les communes traversées
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
-
Question n° 22453 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Taux de subventions publiques aux associations de filière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence