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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 1183S posée par M. Mickaël Vallet
Difficultés dans l'ostréiculture
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09879 posée par M. Mickaël Vallet
Difficultés dans l'ostréiculture
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0502S posée par M. Mickaël Vallet
Critères de contrôle des norovirus dans les productions conchylicoles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0078G posée par M. Sebastien Pla
Stratégie de développement de la filière hydrogène
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 0026G posée par M. Jérôme Durain
Réforme de la police judiciaire
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 24650 posée par M. Henri Cabanel
Revalorisation des personnels de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23324 posée par M. Henri Cabanel
Revalorisation des personnels de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1707G posée par M. Henri Cabanel
Stratégie vaccinale
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 11857 posée par M. Henri Cabanel
Rôle des maires et élaboration des atlas des zones inondables et des cartes des aléas feux de forêt
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0309G posée par M. Gérard Cornu
Politique de la famille
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence