Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0057A posée par M. Paul Jargot

    Situation des exploitants familiaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0160A posée par M. Claude Huriet

    Conséquences de l'application des quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0161A posée par M. Jean Roger

    Application des quotas laitiers en Tarn-et-Garonne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0080A posée par M. Philippe de Bourgoing

    Situation des producteurs de lait

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0090A posée par M. Pierre Louvot

    Installation des jeunes exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0121A posée par M. Henri Belcour

    Situation des agriculteurs de moyenne montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0005A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible