Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 1420S posée par M. François Bonhomme

Barrage de Sivens

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

17/12/2020
Pertinence
Question n° 18480 posée par Mme Anne Ventalon

Délais des autorisations administratives pour la réalisation des retenues collinaires

La question est caduque

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1313S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Nécessité de créer des réserves en eau pour l'agriculture

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

15/10/2020
Pertinence
Question n° 10614 posée par M. Claude Nougein

Révision du projet d'instruction du 4 juin 2015

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

30/05/2019
Pertinence
Question n° 10516 posée par M. Daniel Chasseing

Financement de projets de stockage d'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10345 posée par M. Bernard Cazeau

Financement par les agences de l'eau de projets de stockage

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10193 posée par M. Claude Bérit-Débat

Stockage de l'eau pour les activités agricoles

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/05/2019
Pertinence
Question n° 10251 posée par M. Gilbert Bouchet

Stockage

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/05/2019
Pertinence
Question n° 10260 posée par M. Franck Montaugé

Financement des projets de retenue d'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/05/2019
Pertinence
Question n° 10150 posée par Mme Catherine Deroche

Révision de l'instruction du 4 juin 2015

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/04/2019
Pertinence