Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 36523 posée par M. Michel Doublet

    Rapport au Parlement sur les agents recrutés locaux en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 32652 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accords de coopération : intégration de tous les aspects relatifs aux progrès de l'égalité entre hommes et femmes

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21702 posée par M. Emmanuel Hamel

    Moyens donnés aux pays en voie de développement afin de se conformer aux conventions de l'Organisation internationale du travail (OIT)

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15108 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un Samu social au Cameroun

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07819 posée par M. André Maman

    Versement des retraites aux salariés ayant cotisé auprès de l'ancienne caisse de Djibouti

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03399 posée par M. Michel Rufin

    Difficultés des ressortissants français titulaires de rentes ou de pensions versées par des organismes sociaux d'Etats africains

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02952 posée par M. André Maman

    Versement des retraites aux personnes dépendant de la caisse des prestations sociales de Djibouti

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01772 posée par M. Philippe Marini

    Situation des retraités français affiliés aux caisses de retraite africaines

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01016 posée par M. Edouard Le Jeune

    Retraites versées par les caisses de retraites d'Etats africains de la zone franc

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00039 posée par M. Michel Doublet

    Situation des retraités de la zone franc

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible