Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
-
Question n° 16702 posée par M. Roland Courteau
Diminution du montant des indemnités journalières dues au titre de la maternité
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 11629 posée par M. Roland Courteau
Augmentation des aides au planning familial
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 04800 posée par M. Roland Courteau
Interdiction des médicaments non utilisés à des fins humanitaires (loi n° 2007-248 du 26-02-2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament)
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 13680 posée par M. Roland Courteau
Lutte contre le SIDA déclarée grande cause nationale en 2005
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
-
Question n° 13681 posée par M. Roland Courteau
Recherche sur les traumatismes crâniens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13496 posée par M. Roland Courteau
Calcul de la bonification de pension des retraités ayant eu des enfants à charge
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13497 posée par M. Roland Courteau
Revalorisation du statut des infirmières libérales
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 13498 posée par M. Roland Courteau
Situation des personnes atteintes de polyarthrite rhumatoïde
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07622 posée par M. Roland Courteau
Crédit d'impôt favorisant l'égal accès de tous aux soins
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 00478 posée par M. Roland Courteau
Remboursement des aliments de substitution
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence