Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 06523 posée par Mme Michelle Demessine

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06544 posée par M. Daniel Percheron

Centres de formation des musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06554 posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 0473S posée par M. François-Noël Buffet

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06297 posée par M. Roland Ries

Avenir des centres de formation de musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06145 posée par M. André Vairetto

Avenir des centres de formation de musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06167 posée par M. Marcel Rainaud

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06181 posée par Mme Sophie Joissains

Avenir des centres de formation de musiciens intervenants à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06198 posée par M. Jacques Legendre

Avenir des centres de formation des musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06281 posée par M. Jean Germain

Centres de formation de musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence