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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
57 questions
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Question n° 15367 posée par Mme Élisabeth Lamure
Situation des associations intermédiaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 15244 posée par M. Jean-Pierre Bel
Soutien aux efforts des structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 15064 posée par M. Christian Gaudin
Situation des associations intermédiaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15088 posée par M. Gérard Cornu
Aide au poste perçue par les entreprises d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 15099 posée par M. Claude Jeannerot
Financement des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14959 posée par M. Daniel Raoul
Soutien des efforts des structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion et réglementation transports
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 15031 posée par M. Roland Ries
Soutien aux ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14919 posée par M. Alain Milon
Ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14928 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Maintien des missions de cohésion sociale et d'insertion vers l'emploi des ACI
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14904 posée par M. Christian Demuynck
Subventions aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence