Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 17390 posée par M. Louis Souvet

Coût de la dialyse

Réponse du ministère : Santé

24/06/1999
Pertinence
Question n° 17508 posée par M. Georges Gruillot

Prise en charge du traitement de l'insuffisance rénale par dialyse

Réponse du ministère : Santé

01/07/1999
Pertinence
Question n° 17626 posée par M. Guy Lemaire

Coût de la dialyse

Réponse du ministère : Santé

01/07/1999
Pertinence
Question n° 17712 posée par M. Louis Grillot

Coût de la dialyse

Réponse du ministère : Santé

08/07/1999
Pertinence
Question n° 17754 posée par M. Jacques Legendre

Traitement de l'insuffisance rénale

Réponse du ministère : Santé

08/07/1999
Pertinence
Question n° 17804 posée par M. Paul Girod

Coût de la dialyse

Réponse du ministère : Santé

08/07/1999
Pertinence
Question n° 17858 posée par M. André Bohl

Etude du coût de la dialyse

Réponse du ministère : Santé

08/07/1999
Pertinence
Question n° 18083 posée par M. Jacques Baudot

Coût de la dialyse

Réponse du ministère : Santé

22/07/1999
Pertinence
Question n° 18116 posée par M. Michel Sergent

Coût de la dialyse

Réponse du ministère : Santé

22/07/1999
Pertinence
Question n° 18737 posée par Mme Dinah Derycke

Réduction du coût des traitements de l'insuffisance rénale

Réponse du ministère : Santé

16/09/1999
Pertinence