Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 14885 posée par M. Roland Courteau

Médecins de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

19/08/2010
Pertinence
Question n° 11437 posée par Mme Michèle André

Réforme des modalités d'organisation de la permanence des soins

La question est caduque

18/03/2004
Pertinence
Question n° 06914 posée par Mme Michèle André

Réforme des modalités d'organisation de la permanence des soins

La question est caduque

10/04/2003
Pertinence
Question n° 06425 posée par M. Jean Louis Masson

Cliniques privées : publication de l'arrêté relatif aux tarifs

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

20/03/2003
Pertinence
Question n° 03448 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la réforme des modalités de paiement des dépenses par les caisses d'assurance maladie aux cliniques privées

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

24/10/2002
Pertinence
Question n° 00777 posée par M. Jean-Yves Autexier

Situation des personnes atteintes d'un handicap survenu après l'âge de soixante ans

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

18/07/2002
Pertinence
Question n° 33643 posée par M. Alain Journet

Coût des traitements du cancer

Réponse du ministère : Santé

07/06/2001
Pertinence
Question n° 30856 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Mesures fiscales en faveur des personnes atteintes de maladies neuro-dégénératives

Réponse du ministère : Économie

01/02/2001
Pertinence
Question n° 30931 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Crédits supplémentaires destinés aux traitements médicamenteux du cancer

Réponse du ministère : Santé

01/02/2001
Pertinence
Question n° 30766 posée par M. Alain Journet

Coût des traitements du cancer

Réponse du ministère : Santé

25/01/2001
Pertinence