Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 0537G posée par Mme Catherine Deroche

    Confiance entre les soignants et les patients

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0398G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Nomination des parlementaires dans les conseils d'administration des agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0241G posée par M. Bruno Rojouan

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0085G posée par Mme Émilienne Poumirol

    Situation des services pédiatriques à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17156 posée par M. Yves Daudigny

    Impact de la réponse à la crise du coronavirus sur la refondation de notre système de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1066G posée par M. Jean-Claude Requier

    Réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08089 posée par M. Éric Gold

    Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07370 posée par Mme Martine Berthet

    Augmentation de la fiscalité sur le service public local de gestion des déchets

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07474 posée par Mme Corinne Féret

    Projet de réforme de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07331 posée par M. Éric Kerrouche

    Augmentation de la fiscalité sur le service public local de gestion des déchets

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible