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725 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
725 questions
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Question n° 10746 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Manque de moyens pour les centres sociaux
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0563G posée par Mme Vivette Lopez
Prélèvements AGIRC-ARRCO
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 01869 posée par M. Olivier Jacquin
Acquittement par Uber de ses obligations en matière de cotisation sociale
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 23959 posée par M. Jean-Noël Guérini
Reconnaissance de l'anosmie comme handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23204 posée par M. Jean-Marie Janssens
Risques sanitaires liés à l'exposition des enfants et des jeunes aux écrans
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 20383 posée par Mme Sylviane Noël
Mal-être croissant des étudiants confrontés aux conséquences de la crise sanitaire dans leur quotidien
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 15384 posée par Mme Annick Billon
Renforcement des aides aux artisans fleuristes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15226 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Fracture numérique et continuité pédagogique en période de confinement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12426 posée par M. Roland Courteau
Persistance des problèmes de scolarisation des enfants en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0733G posée par M. Bernard Buis
Stratégie nationale de l'autisme
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence