Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1034 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1034 questions

Question n° 27642 posée par M. Jacques Chaumont

Rectorat: absence de réponses aux appels téléphoniques en période de rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

11/10/1978
Pertinence
Question n° 29429 posée par M. Jean Mercier

Rhône: fermeture de classes à la rentrée scolaire 1979

Réponse du ministère : Éducation

15/03/1979
Pertinence
Question n° 31313 posée par M. Marcel Debarge

Rentrée scolaire au Pré-Saint-Gervais: difficultés

Réponse du ministère : Éducation

21/09/1979
Pertinence
Question n° 05472 posée par M. Jean Beranger

Yvelines: crédits pour une meilleure rentrée scolaire dans le primaire et les maternelles

Réponse du ministère : Éducation

22/04/1982
Pertinence
Question n° 10062 posée par M. François Collet

Caisses des écoles de la région Ile-de-France: réajustement des tarifs

Réponse du ministère : Économie

10/02/1983
Pertinence
Question n° 10772 posée par M. Raymond Splingard

Micro-ordinateurs dans l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

17/03/1983
Pertinence
Question n° 12845 posée par M. Fernand Lefort

Etablissements scolaires de Saint-Ouen: conditions de la rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1983
Pertinence
Question n° 17259 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Académie de Versailles: rentrée scolaire 1984/1985

La question a été retirée

10/05/1984
Pertinence
Question n° 18973 posée par M. Louis Mercier

Rentrée scolaire: effectifs en personnel d'intendance et de service

Réponse du ministère : Éducation

16/08/1984
Pertinence
Question n° 00143 posée par M. François Collet

Enfance: politique d'information des accidents de la circulation

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence