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Questions avec et sans réponses

27 questions

1. Question n° 19891 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Prévention des inondations en zone rurale

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   04/02/2016

   Pertinence

2. Question n° 19892 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Financement des mesures individuelles de réduction de vulnérabilité

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   04/02/2016

   Pertinence

3. Question n° 19893 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Mise en oeuvre groupée de mesures individuelles de réduction de vulnérabilité

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   04/02/2016

   Pertinence

4. Question n° 19213 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Modernisation du fonds de prévention des risques naturels majeurs

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   10/12/2015

   Pertinence

5. Question n° 1209S posée par Mme Delphine Bataille

   Maîtrise de l'urbanisation autour des sites nucléaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   23/07/2015

   Pertinence

6. Question n° 1149S posée par M. Michel Fontaine

   Plans de prévention des risques naturels à La Réunion

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   28/05/2015

   Pertinence

7. Question n° 16442 posée par Mme Catherine Procaccia

   Étude écologique préalable du projet de la Bassée

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   21/05/2015

   Pertinence

8. Question n° 15930 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Recommandations de l'association des communes minières de France pour l'élaboration des plans de prévention des risques miniers

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   23/04/2015

   Pertinence

9. Question n° 1093S posée par M. Rémy Pointereau

   Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   16/04/2015

   Pertinence

10. Question n° 14136 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Abondement du fonds de prévention des risques naturels majeurs

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    11/12/2014

    Pertinence