Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 22296 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'une agence de sécurité sanitaire de l'ensemble de la chaîne alimentaire

La question est caduque

02/05/1997
Pertinence
Question n° 01371 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des maladies infectieuses dans le monde

Réponse du ministère : Santé

17/07/1997
Pertinence
Question n° 01824 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un comité national permanent de sécurité sanitaire

La question est caduque

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01853 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'une agence chargée d'assurer le contrôle et la sécurité des denrées alimentaires

La question est caduque

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01854 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'une agence chargée de l'ensemble des substances destinées à la santé

Réponse du ministère : Santé

24/07/1997
Pertinence
Question n° 02117 posée par M. Emmanuel Hamel

Infections contractées à l'hôpital

Réponse du ministère : Santé

31/07/1997
Pertinence
Question n° 03026 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité sanitaire dans les restaurants

Réponse du ministère : Économie

25/09/1997
Pertinence
Question n° 03063 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité sanitaire : création de deux instances de contrôle distinctes

La question est caduque

25/09/1997
Pertinence
Question n° 03989 posée par M. Emmanuel Hamel

Comité de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissement publics et privés de santé

Réponse du ministère : Santé

30/10/1997
Pertinence
Question n° 04152 posée par M. Emmanuel Hamel

Infection de l'hépatite C transmise par endoscopie

Réponse du ministère : Santé

06/11/1997
Pertinence