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3093 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3093 questions
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Question n° 00068 posée par M. Pierre Schiele
Malfaçons aux toitures d'établissements scolaires du second degré
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26718 posée par M. Albert Voilquin
Etablissements d'enseignement du second degré: instructions comptables
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 27364 posée par M. Louis Brives
Attribution de bourses du second degré: plafond des ressources
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 27710 posée par M. Maurice Janetti
Etablissement du second degré: internat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28018 posée par M. Marcel Lucotte
Chefs d'établissements du second degré: situation statutaire et indemnitaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28021 posée par M. René Touzet
Chefs d'établissements du second degré: situation indemnitaire et statutaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28091 posée par M. Gérard Ehlers
Chefs d'établissements du second degré: situation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28143 posée par M. Marcel Debarge
Chefs d'établissements du second degré: date du versement de l'indemnité de responsabilité
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28158 posée par M. René Chazelle
Chefs d'établissements du second degré: situation indemnitaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28189 posée par M. Jean Cauchon
Chefs d'établissements du second degré: création d'un grade de principal
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence