Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

92 questions

Question n° 2275G posée par Mme Catherine Deroche

Accès gratuit aux soins pour les personnes non vaccinées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/02/2022
Pertinence
Question n° 25327 posée par M. Sebastien Pla

Souffrance au travail des professionnels de santé en milieu hospitalier

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence
Question n° 1910S posée par M. Sébastien Meurant

Fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

04/11/2021
Pertinence
Question n° 24106 posée par M. Éric Gold

Lien entre l'avancée de la vaccination et la désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/08/2021
Pertinence
Question n° 24140 posée par M. Christian Klinger

Retard français sur la vaccination des plus âgés et des publics fragiles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/08/2021
Pertinence
Question n° 1940G posée par Mme Catherine Procaccia

Évolution de la situation sanitaire

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23025 posée par M. Pierre Charon

Conclusions de la mission indépendante nationale sur l'évaluation de la gestion de la crise Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/05/2021
Pertinence
Question n° 22891 posée par M. Guillaume Chevrollier

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22404 posée par Mme Sonia de La Provôté

Extension de la campagne de vaccination contre la covid-19 aux opérateurs funéraires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22151 posée par M. Jean-Marie Janssens

Rôle des infirmiers dans la stratégie vaccinale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/04/2021
Pertinence