Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 24909 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des orthopédistes-orthésistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24912 posée par M. Jean-Claude Tissot

Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24812 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence
Question n° 24650 posée par M. Henri Cabanel

Revalorisation des personnels de santé

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24665 posée par Mme Elsa Schalck

Intégrer les infirmiers anesthésistes à la pratique avancée

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24515 posée par Mme Sonia de La Provôté

Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État et octroi du statut d'auxiliaires médicaux en pratique avancée

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/09/2021
Pertinence
Question n° 24165 posée par M. Philippe Mouiller

Demande des orthopédistes-orthésistes en matière de droit au renouvellement des orthèses plantaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/08/2021
Pertinence
Question n° 23729 posée par M. Éric Gold

Droit des orthopédistes-orthésistes au renouvellement des orthèses plantaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23200 posée par M. Hervé Maurey

Renouvellement de prescription d'orthèses plantaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/06/2021
Pertinence
Question n° 23087 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Mécontentement des orthopédistes-orthésistes concernant le décret n° 2019-835

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/05/2021
Pertinence