Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 11639 posée par M. Alain Fauconnier

Dépassements d'honoraires des médecins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/01/2010
Pertinence
Question n° 09160 posée par M. Gilbert Chabroux

Respect des accords conventionnels par les médecins

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

25/09/2003
Pertinence
Question n° 06979 posée par M. Emmanuel Hamel

Contrat de confiance entre un médecin et son patient

Réponse du ministère : Santé

19/03/1998
Pertinence
Question n° 20650 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des médecins généralistes du Finistère

La question est caduque

09/04/1992
Pertinence
Question n° 20577 posée par M. Edouard Le Jeune

Conflit entre les médecins généralistes et les caisses d'assurance maladie

La question est caduque

31/03/1992
Pertinence
Question n° 19012 posée par M. Henri Belcour

Avenir du régime " Avantage social vieillesse " de la caisse autonome de retraite des médecins français

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/12/1991
Pertinence
Question n° 12468 posée par M. Philippe Madrelle

Médecins exerçant en secteur II

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/11/1990
Pertinence
Question n° 07528 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Nouvelle convention médicale avec la sécurité sociale

Réponse du ministère : Solidarité

14/12/1989
Pertinence
Question n° 07408 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Avenir de la médecine libérale

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/12/1989
Pertinence
Question n° 06766 posée par M. André Daugnac

Nouvelle convention médicale avec la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/11/1989
Pertinence