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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 24493 posée par M. Louis Souvet
Organisation des secteurs d'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 24824 posée par M. Bernard Fournier
Modalités d'attribution d'aides aux éleveurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 24830 posée par M. Jean-Claude Carle
Organisation des secteurs d'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 24955 posée par M. François Gerbaud
Versement d'aides financières aux professionnels du secteur de l'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 25048 posée par M. Bernard Joly
Modulation des aides en fonction du degré d'organisation et des engagements des producteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 25067 posée par M. Paul Girod
Organisation des secteurs d'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 25081 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Modalités d'attribution d'aides aux éleveurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 25122 posée par M. Pierre André
Différenciation des aides selon le niveau d'engagement des éleveurs dans l'organisation de la production
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 25273 posée par M. Gérard Collomb
Aides à l'organisation de la production agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 25283 posée par M. Marcel Vidal
Aides à l'organisation de la production agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence