Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3367 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3367 questions

  1. Question n° 00190 posée par M. François Marc

    Renforcement législatif en matière de notation sociétale des entreprises

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00204 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Indicateur de développement alternatif au PIB

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23873 posée par M. Gérard Cornu

    Pilotage du plan bâtiment Grenelle

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00506 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Conséquences de l'arrêté du 12 juillet 2011 fixant les modalités d'application du 1° de l'article R. 141-21 du code de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00539 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Effectifs des services départementaux de l'État affectés à la politique de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01733 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Petites entreprises du bâtiment et éco-conditionnalité des aides

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01981 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Participation des pêcheurs et chasseurs à la gouvernance environnementale

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02001 posée par M. Daniel Laurent

    Mise en place de la surveillance obligatoire de la qualité de l'air et incidences financières pour les communes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02105 posée par M. Michel Doublet

    Représentativité des fédérations des chasseurs et des pêcheurs

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0149S posée par M. Michel Teston

    Avenir de la filière solaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible