Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

120 questions

Question n° 05379 posée par M. Jean-Michel Baylet

Durée de vie des équipements électriques et électroniques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/03/2013
Pertinence
Question n° 18034 posée par M. Hervé Poher

Développement et avenir du bio-mimétisme en France

La question est caduque

01/10/2015
Pertinence
Question n° 21087 posée par M. Pascal Allizard

Compteurs d'électricité de nouvelle génération

La question est caduque

07/04/2016
Pertinence
Question n° 1128G posée par Mme Corinne Bouchoux

Livre blanc sur la recherche

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/02/2017
Pertinence
Question n° 25942 posée par M. Hervé Maurey

Retard de publication du décret sur les conditions d'ouverture des données de transport

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 01026 posée par M. Roland Courteau

Programme de recherche « 4 pour 1 000 »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01302 posée par M. Jean Pierre Vogel

Utilisation du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01337 posée par M. Hervé Maurey

Retard de publication du décret sur les conditions d'ouverture des données de transport

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

28/09/2017
Pertinence
Question n° 02057 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Maladies du buis

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/11/2017
Pertinence
Question n° 0203G posée par M. Joël Guerriau

Dématérialisation du service d'immatriculation des véhicules

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

07/02/2018
Pertinence