Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

  1. Question n° 16151 posée par M. Bernard Murat

    Amélioration des transports en milieu rural

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc

    Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00131 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00411 posée par M. Louis Souvet

    Service minimum dans les transports

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00775 posée par M. Hubert Haenel

    Aménagement de plans inclinés pour l'accès aux quais dans les gares

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00942 posée par M. Bernard Piras

    Liaison ferroviaire Nantes-Lyon

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01682 posée par Mme Patricia Schillinger

    Entreprises artisanales de transports face au service minimum

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02086 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en oeuvre pour l'autoroute A 4 du dispositif prévu pour les points noirs du bruit

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04709 posée par M. Roland Courteau

    Manipulation d'installations, aiguillages et signalisation SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05463 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avantages des personnels d'Air France

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible