Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0592G posée par M. Jean-Pierre Masseret

Avenir de Bata

Réponse du ministère : Industrie

14/12/2001
Pertinence
Question n° 0497G posée par M. Michel Teston

Stratégie industrielle du groupe Renault

Réponse du ministère : Industrie

11/05/2001
Pertinence
Question n° 0334G posée par M. Michel Teston

Rapprochement Renault véhicules industriels - Volvo

Réponse du ministère : Industrie

12/05/2000
Pertinence
Question n° 0318G posée par M. Jean-Pierre Bel

Remboursement des aides versées à l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

07/04/2000
Pertinence
Question n° 0291G posée par M. Jean-Yves Autexier

Restructuration du groupe ABB ALSTOM POWER

Réponse du ministère : Industrie

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0292G posée par M. André Diligent

Fermeture de l'usine ALSTOM à Lys-lez-Lannoy

Réponse du ministère : Industrie

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0286G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Avenir du groupe Alstom

Réponse du ministère : Industrie

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0263G posée par M. Jean-Pierre Bel

Avenir de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0157G posée par M. Michel Mercier

Avenir de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

07/05/1999
Pertinence
Question n° 0099G posée par M. Philippe Adnot

Restructuration du secteur automobile à l'échelle mondiale

Réponse du ministère : Budget

19/02/1999
Pertinence