Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
87 questions
-
Question n° 01520 posée par Mme Catherine Deroche
Réflexion engagée par le ministère au sujet des pratiques de soins non conventionnelles en santé
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 0901S posée par Mme Christine Lanfranchi Dorgal
Impact de la révision des valeurs locatives sur l'hôtellerie de plein air du Var
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 06952 posée par M. Hervé Maurey
Préconisations du rapport « action publique 2022 » en matière de décentralisation
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 06828 posée par M. Hervé Maurey
Rapport « action publique 2022 » et transferts de compétences vers les collectivités locales
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 04593 posée par M. Jean-Pierre Grand
Modalités de fonctionnement du dispositif « un fruit à la récré » dans les écoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 0082S posée par Mme Marie Mercier
Seuils d'exportation des biens culturels
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 1033G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Zones d'éducation prioritaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 15906 posée par M. Alain Houpert
Encadrement des enfants lors des séances de natation scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 15980 posée par M. Maurice Vincent
Conditions d'encadrement des activités bénévoles de natation scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 15827 posée par M. Jean-Paul Fournier
Encadrement des séances de natation scolaire et protection de l'enfance
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence