Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 08577 posée par M. Jean Louis Masson

    Introduction d'espèces exotiques végétales ou animales

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07255 posée par M. Jean Louis Masson

    Introduction d'espèces exotiques végétales ou animales

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26282 posée par M. Bernard Murat

    Pesticides et protection des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21657 posée par M. Roger Madec

    Homologation du "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21176 posée par Mme Annie David

    Utilisation de l'insecticide appelé "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21048 posée par M. Serge Larcher

    Homologation du "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20925 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Mise sur le marché du "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20930 posée par Mme Christiane Demontès

    Homologation de l'insecticide "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20932 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Homologation du "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20953 posée par M. Jean-François Picheral

    Homologation du "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne