Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 1226S posée par Mme Viviane Malet

Régime spécifique d'approvisionnement

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

11/04/2024
Pertinence
Question n° 0341S posée par M. Georges Patient

Relance du secteur de la pêche en Guyane

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

05/01/2023
Pertinence
Question n° 2054S posée par M. Georges Patient

Filière guyanaise du bois en danger

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/01/2022
Pertinence
Question n° 1812S posée par M. Georges Patient

Indemnisation des dommages liés aux grands prédateurs d'Amazonie

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile

Fontenoy du maritime

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1374S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

Expérimentation de la prestation d'accueil et de restauration scolaire en Guyane

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

26/11/2020
Pertinence
Question n° 1125S posée par M. Georges Patient

Prix des carburants en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

06/02/2020
Pertinence
Question n° 0721S posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Développement de l'agriculture biologique à Mayotte

Réponse du Ministère des sports

28/03/2019
Pertinence
Question n° 0245S posée par M. Antoine Karam

Renforcement de la lutte contre la pêche illégale en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

22/02/2018
Pertinence
Question n° 1286S posée par M. Antoine Karam

Augmentation importante des demandes d'asile en Guyane

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

22/10/2015
Pertinence