Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 27990 posée par M. Yves Détraigne

Bilan du Nutri-Score

La question est caduque

19/05/2022
Pertinence
Question n° 27715 posée par M. Yves Détraigne

Programme sanitaire d'élevage

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 27399 posée par M. Yves Détraigne

Protéines de biosynthèse

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 24296 posée par M. Yves Détraigne

Exportation de grumes issues des forêts françaises à destination des scieries chinoises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/09/2021
Pertinence
Question n° 21770 posée par M. Yves Détraigne

Développement des « nouvelles techniques d'amélioration des plantes »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/03/2021
Pertinence
Question n° 17745 posée par M. Yves Détraigne

Système de régulation de la plantation des vignes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/09/2020
Pertinence
Question n° 16241 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/05/2020
Pertinence
Question n° 15335 posée par M. Yves Détraigne

Soutien de la filière viticole française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 14013 posée par M. Yves Détraigne

Taxation américaine des vins français et européens

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/01/2020
Pertinence
Question n° 12335 posée par M. Yves Détraigne

Révision de la directive relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/09/2019
Pertinence