Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 01780 posée par M. Antoine Lefèvre

Exportation massive de grumes de chêne vers la Chine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01968 posée par M. Jean-Noël Guérini

Export de grumes de chêne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/11/2017
Pertinence
Question n° 03677 posée par M. Serge Babary

Politique du Gouvernement en matière d'importation de denrées alimentaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03900 posée par M. Jean-Marie Janssens

Politique gouvernementale sur l'importation de denrées alimentaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/03/2018
Pertinence
Question n° 04356 posée par M. François Bonhomme

Accord de libre-échange entre l'Union européenne et le marché commun du sud et élevage français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/04/2018
Pertinence
Question n° 10787 posée par M. Jacques Le Nay

Dégradation de la position de la France sur le marché mondial des produits agricoles et agroalimentaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10893 posée par M. Ladislas Poniatowski

Protection de la production de viandes françaises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10906 posée par M. Michel Vaspart

Concurrence déloyale sur les produits alimentaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/06/2019
Pertinence
Question n° 11095 posée par M. Daniel Laurent

Lutte contre les produits et denrées agricoles importés non conformes aux standards européens et nationaux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/06/2019
Pertinence
Question n° 11339 posée par M. Rachel Mazuir

Application de l'article 44 de la loi du 30 octobre 2018

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence