Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 16197 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Revendications des maîtres-nageurs sauveteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15217 posée par M. Michel Delebarre

    Agrément annuel des maîtres-nageurs sauveteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14649 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Agrément annuel des maîtres nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10783 posée par M. Bruno Retailleau

    Agrément annuel de compétences imposé aux maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10350 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10280 posée par M. Alain Néri

    Agrément des maîtres nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10011 posée par Mme Michelle Demessine

    Agrément de compétence des maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10051 posée par M. Raymond Couderc

    Suppression de l'agrément de compétence pour les maîtres-nageurs sauveteurs enseignant la natation dans le cadre du temps scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07067 posée par M. Alain Néri

    Agrément donné par l'éducation nationale aux maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06760 posée par M. Xavier Pintat

    Agrément des maitres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible