Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 05357 posée par M. Guy Robert

Eleveurs de lapin: problèmes de commercialisation

Réponse du ministère : Agriculture

02/04/1987
Pertinence
Question n° 23656 posée par Mme Anne Heinis

Désengagement de l'Etat en matière de valorisation de la production agricole

Réponse du ministère : Agriculture

26/11/1992
Pertinence
Question n° 24096 posée par M. Michel Rufin

Loi de finances pour 1993 : crédits affectés à l'amélioration génétique de l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1992
Pertinence
Question n° 03335 posée par M. Roger Besse

Arrêt du soutien à la génétique en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

28/10/1993
Pertinence
Question n° 03647 posée par M. Pierre Dumas

Diminution des aides aux actions d'élevage en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

18/11/1993
Pertinence
Question n° 0246S posée par M. René-Pierre Signé

Politique agricole commune et élevage extensif

Réponse du ministère : Budget

22/04/1998
Pertinence
Question n° 16876 posée par M. Roger Husson

Situation des éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

03/06/1999
Pertinence
Question n° 17071 posée par M. Bernard Murat

La France face au marché mondial ovin

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1999
Pertinence
Question n° 17072 posée par M. Bernard Murat

Propositions pour améliorer la situation financière des élevages ovins français

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1999
Pertinence
Question n° 24493 posée par M. Louis Souvet

Organisation des secteurs d'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

20/04/2000
Pertinence