Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 06705 posée par M. Alain Fauconnier

Viande ovine importée de Nouvelle-Zélande

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

06/06/2013
Pertinence
Question n° 01755 posée par M. Georges Mouly

Cours de la viande

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/09/2007
Pertinence
Question n° 12015 posée par Mme Anne Heinis

Chute des prix de la viande ovine et désordres monétaires

Réponse du ministère : Agriculture

31/08/1995
Pertinence
Question n° 02076 posée par M. Jean Cluzel

Mesures en faveur de la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 21596 posée par M. Jacques Golliet

Difficultés des éleveurs de moutons, notamment en Haute-Savoie

La question est caduque

11/06/1992
Pertinence
Question n° 03719 posée par M. Louis Moinard

Organisation du marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/03/1989
Pertinence
Question n° 07064 posée par M. Roland Courteau

Marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1987
Pertinence
Question n° 03867 posée par M. Marcel Vidal

Situation de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

18/12/1986
Pertinence
Question n° 03554 posée par M. Raymond Courrière

Producteurs de viande de mouton

Réponse du ministère : Agriculture

20/11/1986
Pertinence
Question n° 26358 posée par M. Henri Portier

Pouvoir d'achat des producteurs de viandes ovine et bovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/10/1985
Pertinence