Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
-
Question n° 24438 posée par M. Michel Moreigne
Rapport d'activité de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 13461 posée par M. Thierry Repentin
Reconnaissance de tous les orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 14179 posée par M. Michel Raison
Bilan de l'application des décrets n° 2000-657 du 13 juillet 2000 et n° 2004-751 du 27 juillet 2004
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence