Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 14140 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Accroissement de l'enveloppe financière des zones difficiles

Réponse du ministère : Agriculture

24/11/1983
Pertinence
Question n° 07287 posée par M. Germain Authié

Production laitière en zone de montagne

La question est caduque

30/07/1987
Pertinence
Question n° 08629 posée par M. André Meric

Blé dur et zones difficiles : versement de l'indemnité compensatoire

Réponse du ministère : Agriculture

19/11/1987
Pertinence
Question n° 09490 posée par M. Raymond Bouvier

Producteurs d'ovins en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

28/01/1988
Pertinence
Question n° 01635 posée par M. Hubert Haenel

Rémunération des SAFER en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

22/09/1988
Pertinence
Question n° 01636 posée par M. Hubert Haenel

Fonctionnement des SAFER en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

22/09/1988
Pertinence
Question n° 02610 posée par M. Hubert Haenel

Fonction des commissions régionales des produits alimentaires de qualité

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02611 posée par M. Hubert Haenel

Représentation des zones de montagne au sein des commissions régionales des produits alimentaires de qualité

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02612 posée par M. Hubert Haenel

Financement du contrôle des indications " provenance montagne " des productions de qualité

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02615 posée par M. Hubert Haenel

Application des textes réglementaires relatifs au label " montagne "

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/1988
Pertinence