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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 16934 posée par M. François Bonhomme

    Transports routiers et relance du secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 16644 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Situation des taxis dans la crise économique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 16658 posée par M. Pierre Charon

    Nécessité de soutenir l'activité des taxis dans le cadre de la relance du tourisme

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  4. Question n° 16706 posée par M. Olivier Jacquin

    Contrôle de légalité de l'« ubérisation »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  5. Question n° 16546 posée par M. Cyril Pellevat

    Mesures pour les autocaristes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  6. Question n° 16395 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Situation des entreprises de transport routier de marchandises et logistique depuis la crise du Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  7. Question n° 16243 posée par M. Rachel Mazuir

    Situation des entreprises de transport de voyageurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 15969 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences du mouvement de grèves pour les opérateurs ferroviaires privés

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  9. Question n° 15349 posée par Mme Josiane Costes

    Aide financière aux compagnies aériennes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 14333 posée par Mme Viviane Malet

    Exemption de l'éco-contribution des vols long-courriers de et vers les départements et régions d'outre-mer

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports