Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 27932 posée par Mme Christine Herzog

Résultats financiers des compagnies distributrices de l'électricité pour l'année 2021

La question est caduque

12/05/2022
Question n° 27590 posée par M. Hervé Maurey

Label « Greenfin » et énergie nucléaire

La question est caduque

07/04/2022
Question n° 27052 posée par M. Hervé Maurey

Chèque énergie

La question est caduque

03/03/2022
Question n° 25123 posée par M. Alain Marc

Filière des biocarburants

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/10/2021
Question n° 25124 posée par M. Alain Marc

Hausse des prix de l'énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/10/2021
Question n° 2041G posée par Mme Mélanie Vogel

Déploiement du plan France 2030

Réponse du Ministère de la transition écologique

14/10/2021
Question n° 24067 posée par M. Alain Duffourg

Projet de réforme du fonds d'amortissement des charges d'électrification et impact sur les territoires ruraux

Réponse du Ministère de la transition écologique

29/07/2021
Question n° 23907 posée par M. Fabien Gay

Menace d'une hausse significative du prix de l'électricité pour les usagères et les usagers

Réponse du Ministère de la transition écologique

22/07/2021
Question n° 23328 posée par M. Philippe Folliot

Reprise par une collectivité territoriale de concessions sur les parcs hydroélectriques

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/06/2021
Question n° 23250 posée par Mme Patricia Schillinger

Impact de la réglementation environnementale 2020 sur le budget des ménages modestes

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/06/2021