Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 26003 posée par M. Rachel Mazuir

Livraison d'objets par drone

La question est caduque

22/06/2017
Question n° 22601 posée par M. François Marc

Financement des clusters et de leurs PME

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 21193 posée par M. François Marc

Financement des clusters et de leurs PME

La question est caduque

01/12/2011
Question n° 15889 posée par M. Philippe Madrelle

Maintien du crédit d'impôt recherche

La question est caduque

11/11/2010
Question n° 13131 posée par M. Jean Louis Masson

Sanction de l'information mensongère

La question est caduque

22/04/2010
Question n° 12395 posée par Mme Catherine Dumas

Généralisation du marquage au laser pour le poinçon de la marque collective « Joaillerie de France »

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

04/03/2010
Question n° 11186 posée par M. André Lardeux

Quatrième licence de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

03/12/2009
Question n° 11205 posée par M. Roland du Luart

Quatrième licence de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

03/12/2009
Question n° 10491 posée par M. Jean Louis Masson

Sanction de l'information mensongère

La question est caduque

15/10/2009
Question n° 07998 posée par M. Jean Louis Masson

Sanction de l'information mensongère

La question est caduque

19/03/2009