Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

126 questions

  1. Question n° 25153 posée par Mme Jacky Deromedi

    Décodeurs de télévision satellite

    La question est caduque

  2. Question n° 25107 posée par M. Jean-François Rapin

    Instauration d'un tarif postal préférentiel pour le livre

    La question est caduque

  3. Question n° 24424 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Export du cinéma français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 24133 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Contribution à la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique

    La question est caduque

  5. Question n° 24165 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conditions d'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 23883 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de la presse agricole

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 23824 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Hausse du prix postal pour la presse agricole

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 23588 posée par Mme Corinne Imbert

    Assouplissement du mode d'accès à la profession de guide interprète conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 23611 posée par M. Bernard Fournier

    Guides conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 23624 posée par M. Pierre Laurent

    Difficultés des correcteurs dans l'édition

    La question est caduque