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Questions avec et sans réponses

52 questions

1. Question n° 25493 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Plan visant à lutter contre le harcèlement scolaire et le cyber-harcèlement

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   25/11/2021
2. Question n° 24500 posée par M. Jean Hingray

   Cyberharcèlement scolaire des élèves de 6ème

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   23/09/2021
3. Question n° 22391 posée par M. Yves Détraigne

   Lutte contre le harcèlement scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   22/04/2021
4. Question n° 22445 posée par Mme Brigitte Lherbier

   Harcèlement scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   22/04/2021
5. Question n° 21558 posée par Mme Nicole Duranton

   Vidéoprotection à l'abord des collèges et lycées

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   18/03/2021
6. Question n° 14645 posée par M. Gérard Longuet

   Scolarité des mineurs non accompagnés

   La question est caduque

   05/03/2020
7. Question n° 13025 posée par M. Yves Détraigne

   Sécurité des établissements scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/11/2019
8. Question n° 12829 posée par Mme Colette Mélot

   Violences scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   31/10/2019
9. Question n° 11494 posée par M. Jérôme Bascher

   Sanctions applicables aux cas de violences scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   11/07/2019
10. Question n° 07416 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Communautarisme dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    25/10/2018