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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 02243 posée par M. Jean Besson
Réactions d'associations d'anciens déportés et résistants après la publication d'un manuel d'histoire franco-allemand
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01977 posée par M. Bernard Piras
Manuel d'histoire franco-allemand
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 0587G posée par M. Jean-Pierre Michel
Article 4 de la loi du 23 février 2005 relative aux Français rapatriés
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants