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Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 14700 posée par Mme Michelle Gréaume

   Diminution des crédits attribués à l'association Les Francas

   La question est caduque

   12/03/2020
2. Question n° 04401 posée par M. François Grosdidier

   Subventions aux associations

   La question est caduque

   07/02/2013
3. Question n° 07716 posée par M. André Vantomme

   La situation des associations éducatives complémentaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   05/03/2009
4. Question n° 06377 posée par Mme Michèle André

   Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   27/11/2008
5. Question n° 06168 posée par M. Bernard Piras

   Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/11/2008
6. Question n° 05303 posée par M. Robert Hue

   Associations d'éducation populaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/07/2008
7. Question n° 05305 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Financement des associations d'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/07/2008
8. Question n° 23697 posée par M. Pierre-Yves Collombat

   Frais de déplacement des professeurs émérites des universités

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

   22/06/2006
9. Question n° 20745 posée par M. Jean-Marc Pastor

   LOLF : financement des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   08/12/2005
10. Question n° 20784 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Situation des associations éducatives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    08/12/2005