Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 09150 posée par M. François Bonhomme

    Réforme de l'enseignement professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 12647 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Lycéens sans affectation dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 14431 posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir des filières scientifiques du lycée Pierre-Gilles de Gennes de Digne-les-Bains

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 16408 posée par Mme Catherine Dumas

    Baisse de la dotation horaire globale du lycée autogéré de Paris à la rentrée 2020

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 16562 posée par Mme Esther Benbassa

    Baisse de la dotation horaire globale du lycée autogéré de Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 1511G posée par M. Thomas Dossus

    Renforcement du protocole sanitaire dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 1512G posée par Mme Colette Mélot

    Nouvelles mesures sanitaires envisagées dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 18922 posée par M. Gérard Longuet

    Représentants des établissements publics de coopération intercommunale au sein des conseil d'administration des Collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 18926 posée par Mme Laurence Garnier

    Réformes du lycée et du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 19849 posée par Mme Corinne Féret

    Réformes du lycée et du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports