Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
878 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
878 questions
-
Question n° 15133 posée par M. Michel Doublet
Situation des micro-centrales
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 15284 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Production d'électricité par éoliennes
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
-
Question n° 15285 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Seuil des installations concernées par l'obligation d'achat de l'électricité éolienne
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
-
Question n° 16481 posée par M. Gérard Longuet
Coupures d'électricité
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
-
Question n° 16487 posée par M. Robert Hue
Déplacement de la ligne à très haute tension de Louvres (Val d'Oise)
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 16490 posée par M. Roger Karoutchi
Baisse des tarifs EDF pour les entreprises
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
-
Question n° 16738 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Compensation des charges de production d'électricité pour les DNN
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
-
Question n° 17068 posée par M. Philippe Dallier
Fourniture d'électricité par EDF à des occupants illégaux
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Question n° 17347 posée par M. Simon Sutour
Perception de la taxe sur l'électricité par les collectivités
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 17823 posée par M. Roger Madec
Restructuration des agences clientèles EDF à Paris
Réponse du Ministère délégué à l'industrie