Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 13815 posée par M. Jean Louis Masson

Situation du marché de l'homéopathie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/09/2004
Question n° 19382 posée par M. Jean Louis Masson

Restructuration du capital de la SNET

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/09/2005
Question n° 21233 posée par M. Jean Louis Masson

Situation d'une ancienne filiale de Charbonnages de France

La question est caduque

19/01/2006
Question n° 21998 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte de la SNET dans le projet de fusion Suez-GDF

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

09/03/2006
Question n° 22410 posée par M. Jean Louis Masson

Situation du marché de l'homéopathie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/03/2006
Question n° 22762 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien de la stratégie industrielle de Gaz de France

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

13/04/2006
Question n° 23025 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques sur la dotation aux oeuvres sociales d'EDF et de GDF

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

04/05/2006
Question n° 23891 posée par M. Jean Louis Masson

Versement EDF aux oeuvres sociales du comité d'entreprise

La question est caduque

06/07/2006
Question n° 24408 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés de l'industrie verrière confrontée à une hausse du prix de l'électricité

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

14/09/2006
Question n° 24940 posée par M. Jean Louis Masson

Évolution du montant des oeuvres sociales pour GDF et la SNCF

La question est caduque

19/10/2006