Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 01477 posée par M. Louis Pinton

    Destruction systématique des nids de frelons asiatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 01707 posée par Mme Michelle Meunier

    Classer le frelon asiatique comme organisme nuisible

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 02716 posée par M. François-Noël Buffet

    Nouveau « plan loup »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 03986 posée par M. Michel Doublet

    Arrêté du 26 décembre 2012 relatif au classement dans la liste des dangers sanitaires du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 04479 posée par M. Roland Courteau

    Cynips du châtaignier

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 04821 posée par M. Bruno Retailleau

    Arrêté du 26 décembre 2012 relatif au classement dans la liste des dangers sanitaires du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 05154 posée par M. Gilbert Barbier

    Projet d'arrêté sur le contrôle des populations de campagnols

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 05539 posée par M. Alain Fauconnier

    Pullulation des campagnols terrestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 05699 posée par M. Martial Bourquin

    Problème des pullulations de campagnols terrestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 05824 posée par M. Bernard Fournier

    Contrôle des populations de campagnols nuisibles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt