Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

  1. Question n° 24907 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    La question est caduque

  2. Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Substances toxiques dans les produits pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 24683 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Trafic routier et déclin cognitif

    La question est caduque

  4. Question n° 1084G posée par M. Loïc Hervé

    Conséquences sur la santé de la pollution dans la vallée de l'Arve

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  5. Question n° 23856 posée par M. Louis Pinton

    Évaluation scientifique du danger lié à la présence d'amiante dans les enrobés routiers

    La question a été retirée pour cause de décès.

  6. Question n° 23482 posée par M. Hubert Falco

    Dangerosité de nombreux produits ménagers

    La question est caduque

  7. Question n° 23307 posée par M. François Bonhomme

    Lutte contre la prolifération du moustique tigre

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 23319 posée par Mme Françoise Férat

    Composés toxiques dans les produits ménagers

    La question est caduque

  9. Question n° 22861 posée par M. Jacques Cornano

    Ondes électromagnétiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 22806 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Propagation du moustique tigre

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé