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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
74 questions
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Question n° 21301 posée par M. Marcel Vidal
Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 24641 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation applicable au purin d'ortie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 26547 posée par M. Yvon Collin
Conséquences de l'arrêté du 12 septembre 2006 relatif aux produits antiparasitaires et à usage agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 26707 posée par M. Roland Courteau
Silos soumis à autorisation : projet d'arrêté modificatif
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 09150 posée par M. Claude Jeannerot
Dangers de l'insecticide Cruiser pour l'apiculture française
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 09261 posée par M. Marc Daunis
Utilisation de l'insecticide Cruiser sur maïs
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 11747 posée par M. Christian Demuynck
Organismes génétiquement modifiés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 11761 posée par Mme Michèle André
Autorisation du pesticide Cruiser
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 13611 posée par M. Philippe Marini
Projet d'arrêté relatif au stockage des engrais à base de nitrate d'ammonium
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 14432 posée par Mme Maryvonne Blondin
Usage des véhicules de 44 tonnes dans le transport des produits agricoles et agroalimentaires
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche