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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 0021A posée par M. Jean Arthuis

   Stockage des déchets radioactifs

   Réponse du ministère : Recherche

   22/03/2000
2. Question n° 05381 posée par M. Roland Courteau

   Incident du Tricastin

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   21/08/2008
3. Question n° 05599 posée par Mme Patricia Schillinger

   Incidents nucléaires

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   25/09/2008
4. Question n° 0285G posée par Mme Aline Archimbaud

   Déraillement d'un train de déchets nucléaires en gare de Drancy

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/01/2014
5. Question n° 13726 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Sûreté des centrales nucléaires

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   13/11/2014
6. Question n° 13881 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Survol de centrales nucléaires par des drones

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   27/11/2014
7. Question n° 0981S posée par M. François Bonhomme

   Régime juridique des drones de loisir

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   25/12/2014
8. Question n° 1425S posée par M. Didier Marie

   Sécurité dans les centrales nucléaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   07/04/2016
9. Question n° 21452 posée par M. Rachel Mazuir

   Prévention des Français face au risque d'accident nucléaire

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   21/04/2016
10. Question n° 21575 posée par M. Christian Cambon

    Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    05/05/2016