Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 19231 posée par M. Roland Courteau

    Prolifération du moustique tigre

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 18667 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Redevance incitative et circulaire de 1978

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 18129 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution du métro et des gares souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 16817 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Lutte contre les moustiques issus des zones humides littorales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 16581 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Prolifération de l'ambroisie et des symptômes liés à son pollen allergène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 16299 posée par Mme Vivette Lopez

    Paupérisation extrême des insecticides homologués

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  7. Question n° 15000 posée par Mme Vivette Lopez

    Gouvernance de la lutte antivectorielle

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  8. Question n° 15001 posée par Mme Vivette Lopez

    Paupérisation extrême des insecticides homologués

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  9. Question n° 14968 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Lutte contre les moustiques issus des zones humides littorales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  10. Question n° 14553 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Usage abusif des pesticides

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat