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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
89 questions
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Question n° 19993 posée par M. Cédric Perrin
Date de dépôt du rapport relatif aux effets sur la santé des parcs éoliens
La question est caduque
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Question n° 19846 posée par M. Jean-Vincent Placé
Taux de récupération des médicaments non utilisés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19188 posée par M. Jean-Noël Guérini
Aliments contaminés par leurs emballages
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 19231 posée par M. Roland Courteau
Prolifération du moustique tigre
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 18667 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Redevance incitative et circulaire de 1978
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 18129 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution du métro et des gares souterraines
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 18194 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Application du dispositif de réduction d'alimentation en eau pour les mauvais payeurs
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 1264S posée par M. François Commeinhes
Lutte contre la prolifération du moustique tigre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 17158 posée par M. François-Noël Buffet
Dangers du margousier
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 16817 posée par M. Jean-Pierre Grand
Lutte contre les moustiques issus des zones humides littorales
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie